Le Conseil d’État, une nouvelle institution napoléonienne sous le Consulat et l’Empire

Créé le 13 décembre 1799, le Conseil d’État est un organe du pouvoir de premier plan. Il rédige les projets de loi et joue un rôle de conseiller auprès du Premier Consul Bonaparte, puis de l’Empereur Napoléon, qui le préside…

Le Conseil d’État, une nouvelle institution napoléonienne sous le Consulat et l’Empire

Source

0
(0)

Créé le 13 décembre 1799, le Conseil d’État est un organe du pouvoir de premier plan. Il rédige les projets de loi et joue un rôle de conseiller auprès du Premier Consul Bonaparte, puis de l’Empereur Napoléon, qui le préside parfois lui-même. Les conseillers d’État fournissent, sous le Consulat et l’Empire, un travail considérable en participant à l’élaboration des principales réformes administratives. C’est le Premier Consul, puis l’Empereur, qui nomme et révoque les conseillers d’État. Le Conseil d’État est une des « masses de granit », institutions et réformes voulues par Napoléon pour consolider l’État après la Révolution française qui avait déstabilisé les structures du pays.
Présentation de cette institution pérenne, par Thierry Lentz, historien, directeur général de la Fondation Napoléon © Fondation Napoléon 2022

Pour en savoir plus :
– Les « masses de granit », de nouvelles institutions et réformes napoléoniennes, une présentation pour les Jeunes Historiens, par Irène Delage
https://www.napoleon.org/jeunes-historiens/napodoc/masses-de-granit-de-nouvelles-institutions-napoleoniennes/
– Sur le site du Conseil d’État : L’histoire du Conseil d’État
https://www.conseil-etat.fr/site/qui-sommes-nous/le-conseil-d-etat/histoire-et-patrimoine/histoire-du-conseil-d-etat
– Sur le site du Conseil constitutionnel : Le texte de la Constitution du 22 frimaire An VIII
https://www.conseil-constitutionnel.fr/les-constitutions-dans-l-histoire/constitution-du-22-frimaire-an-viii
– Sur le site des Archives nationales : Les originaux de la Constitution du 22 frimaire An VIII
http://www2.culture.gouv.fr/Wave/image/archim/Pages/03523.htm

0 / 5. 0